Identité
Le site internet global-energy-france.fr est exploité par la société Global Energy - TVA FR19822422812 - Creteil B 822 422 812 R.C.S. Paris
118 AV MAL DE LATTRE DE TASSIGNY 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS
Informations générales
Les dispositions suivantes constituent un accord contractuel entre l’internaute et Global Energy. Ainsi, par l’accès, la navigation ou l’utilisation du site internet global-energy-france.fr, l’internaute reconnaît avoir pris connaissance des présentes dispositions et accepte d’y être soumis. De même l’internaute accepte de se soumettre et conformer aux législations et réglementations applicables au Site internet et à son contenu.
Global Energy se réserve le droit exclusif de modifier les présentes mentions légales ou toute autre information figurant sur le site internet global-energy-france.fr mais aussi d’apporter des améliorations ou des modifications au contenu du site, à tout moment et sans préavis.
Hébergement du site
L’hébergement du Site est assuré par webflow.
Adresse : 398 11th Street, 94103 San Francisco, États-Unis
Formulaire
Les questions suivies d’un (*) ont un caractère obligatoire. En l’absence des réponses requises, nous ne serons pas en mesure de traiter votre demande.
Propriété intellectuelle
Le site internet global-energy-france.fr est une œuvre de l’esprit protégée par la loi. Son contenu, y compris les textes, illustrations, photographies, données et présentations sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle.
La société Global Energy vous accorde un droit de licence limité, non-exclusif, révocable, sans droit de sous licencier sur le contenu du Site et ce, pour les simples accès, navigation et utilisation liés au site. Cette licence ne vous accorde aucun droit, en particulier d’exploitation commerciale de ces contenus.
Dès lors toute utilisation, reproduction, représentation, diffusion, adaptation, exploitation à titre onéreux ou gratuit, est constitutive de l’infraction de contrefaçon ; réprimée pénalement et civilement. Cette interdiction concerne : les pages, les textes, images, données, dessins, graphique, photo et bandes sonores, codes sources, plan, disposition des matières, structure ou contenu des bases de données ou tout autre élément du site.
Données personnelles
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 et aux dispositions du Règlement général sur la protection des données du 25 mai 2018, Global energy s’engage à respecter une politique de protection des données personnelles. Pour obtenir davantage d’informations relatives aux obligations auxquelles nous sommes soumis et aux droits dont vous êtes titulaires, nous vous remercions de bien vouloir consulter notre page : Politique de confidentialité.
Responsabilité
Global Energy se réserve le droit de corriger et de modifier le contenu du texte sans préavis et à tout moment. Nous déclinons toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission relative aux informations disponibles sur le site. Il vous est cependant possible de nous faire part de vos éventuelles remarques concernant les trois critères susmentionnés pour que ne puissions procéder à des correctifs.
Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages résultant d’une modification des informations figurant sur le site causés par une éventuelle manipulation frauduleuse d’une tierce personne et pour tous dommages directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquence, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Il est rappelé en toutes occasions que le fait d’accéder ou de se maintenir de façon frauduleuse dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un système informatique ou d’en modifier frauduleusement les données est passible de sanctions pénales. Global Energy s’engage à ne pas mettre en ligne de contenu ou d’information illicite au regard de la loi.
Note
Lien vers la plateforme de la commission européenne en accord avec le règlement relatif au Règlement en ligne des litiges de consommation.
